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Avis publics

2026-01-13 - Avis public - Résolution # 2026-01-010 - Modification au calendrier des séances du conseil municipal

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2026-01-13 - Avis public - Résolution # 2026-01-011 - Adoption du règlement 391-2025 - Taxation et tarifs 2026

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2026-03-03 - Avis public - Règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026

2026-03-03 - Projet de règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026

2026-04-07 - Projet #2 de règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026

2026-04-07 - Résumé du projet #2 de règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026

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2026-03-03 - Avis public - Règlement numéro 393-2026 édictant le Code d’éthique et de déontologie

2026-03-03 - Projet de règlement numéro 393-2026 édictant le Code d’éthique et de déontologie

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2026-03-03 - Avis public - Règlement numéro 394-2026 édictant un Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s

2026-03-03 - Projet de règlement numéro 394-2026 édictant un Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s

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2026-03-18 - Règlement numéro 2026-08 concernant la gestion des fosses septiques de la Municipalité Régionale de Comté Le Haut-Saint-François abrogeant le règlement 550-23.

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2026-04-08 - Avis public - Règlement numéro 394-2026 édictant un Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s

Règlement numéro 394-2026 édictant un Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s

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2026-04-08 - Avis public - Règlement numéro 393-2026 édictant le Code d’éthique et de déontologie des employés

Règlement numéro 393-2026 édictant le Code d’éthique et de déontologie des employés

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2026-04-08 - Avis public - Règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026

2026-03-03 - Projet de règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026

2026-04-07 - Projet #2 de règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026 : En cours de révision

2026-04-07 - Résumé du projet #2 de règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments portant le numéro 392-2026 : En cours de révision

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2026-04-08 - Avis public - Règlement numéro 371-2023 modifiant le règlement de démolition

Projet de règlement 371-2023 Démolition amendé

Procès-verbaux

Procès-verbaux

Règlements municipaux
Autres documents pertinents

Règlements municipaux

Notez que seulement les règlements pertinents à garder avec un accès rapide sont publiés sur cette page.  Tous les règlements actifs et valides pour l'année courante, ainsi que ceux des années antérieures, sont tous disponibles pour consultation au bureau municipal.​​​​​​​

Liens externes utiles

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